Nordic Plan

Version hors ligne du Plan nordique 2013.

LE PLAN NORDIC 2013

Le plan nordique Marine Insurance de 2013 (Basé sur le Régime d'assurance maritime norvégien de 1996, version 2010) a été approuvé à compter du 1er Octobre 2012 tous les cinq parties signataires de la convention du Régime nordique.

Les parties signataires sont:

Cefor - L'Association nordique des Assureurs Maritimes

Association des armateurs danois

Association des armateurs finlandais

Association des armateurs norvégiens

Association des armateurs suédois

La langue du Plan et commentaire est en anglais, avec des traductions du texte de plan disponibles en quatre langues nordiques.

Les modifications montrant l'évolution du Régime d'assurance maritime norvégien de 1996, version 2010 et son

Commentaire sont marqués dans les deux versions imprimées, web et app du Plan. La préface du Plan 2013 contient une liste de toutes les modifications apportées par rapport à la version 2010 du plan norvégien: http://www.nordicplan.org/The-Plan/Preface.

Les membres de la Commission de révision permanent sont également répertoriés ici.

Le plan est un ensemble de conditions types d'assurance et n'est donc pas obligatoire de toute façon. Le plan est recommandé comme une solution saine et équilibrée, mais il appartient aux parties dans chaque cas pour décider par la négociation les termes exacts de leur accord spécifique.