Droit Privé - Cours

Áp dụng các quá trình luật riêng

Introduction :

· Remarque :

-- Le Droit utilise des concepts Primaires, représentation de réalité extra-juridique (naissance, mort,...) et des concepts Construits qui représente des règles ou des instances juridique (société, administration,...).

-- Les concepts juridiques sont tous abstraits.

-- Les définitions juridiques restent plus ou moins approximatives et définis. Jamais un concept ne sera scientifiquement correct, mais le but recherché est d’élaborer des règles applicables.

-- Les définitions juridiques n’ont pas toutes le même degré de précisions

Les notions (concepts) juridiques ne sont pas toutes rigoureuse et sans contestation possible, il existe aussi des concepts indéterminés mais déterminables. Cette partielle indéfinition permet de prendre en charge un maximum de situation. Lorsque la définition du concept n’est pas assez précise le juge donne lui-même une définition au concept afin que l’appliquer à la situation c’est la « jurisprudence ». Qui se définie par l’interprétation du concept à l’instant T.

Les juristes établissent des catégories juridiques qui se traduisent par un ensemble de concept ayant des traits commun, chaque catégorie à un régime juridique propre. La Qualification de e la nature du Rapport de Droit se définit par déterminer l’origine juridique applicable de la situation en cause. La Qualification est une sorte d’exercice de traduction qui permet d’exprimer les faits du langage courant en langage juridique. C’est un exercice récurent chez les juristes, qui permet de faire entrer une situation, un fait, une personne ou une chose dans une catégorie juridique existante afin d’en découvrir l’origine juridique applicable.

Qu'est ce que le Droit ? Un concept de règle, des sanctions, des jugements et la justice.

D’où vient le Droit ? Est-il source de concepts ? Quel est l’idéal du Droit ? À quoi sert le Droit ?

Le Droit sert à régir le comportement, il impose, fixe et établie des obligations et des Droits pour les personnes morales et physiques. L’objectif du Droit est de répondre à ces questions.